Documents & Guides

Explore a variety of topics about marine spills, response and compensation matters in the pages below.

Each topic and area of interest provides access to more detailed documentation that is freely downloadable.

This includes our 18 Technical Information Papers which are fully illustrated with photos and diagrams and are available in several languages. 


Alternative Fuels

What are the emerging alternative fuels and their associated risks, hazards, damages and liabilities?

Compensation for Ship-source Marine Oil Spills

What legal arrangements and sources of compensation are available for a spill from a ship?

Disposal

What planning and waste management systems need to be put in place to reduce the volume of oily waste for treatment or disposal?

Environmental Effects

How does oil impact seabirds, plankton, sea mammals and the shoreline?  

HNS

What are the specific chemical response strategies for responding to a Hazardous and Noxious Substance spill, and what are the potential effects on human and marine life? 

Contingency & Response Planning

What information is needed for an effective oil spill contingency plan? How can aerial observation and protective strategies assist with response operations? 

Economic Effects

Which industries might suffer temporary economic losses and loss of market confidence?

Fate of Oil Spills

What happens to oil in the marine environment over time when spilled at sea? How do different factors such as volume and physical and chemical properties affect the fate of oil spills? 

Response Techniques

What techniques are available for cleaning up oil at sea and on the shoreline?


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01. Observation aérienne des déversements d’hydrocarbures en mer

01. Observation aérienne des déversements d’hydrocarbures en mer

Ce guide d'informations techniques a pour vocation de conseiller sur la bonne conduite des opérations de reconnaissance aérienne.

Categories: Fate of Oil Spills, Response Techniques, Planning & operations, Spill Response, Technical Information Paper (TIPS)

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17. Intervention en cas d’accident chimique en mer

17. Intervention en cas d’accident chimique en mer

Ce document traite des problèmes rencontrés dans le contexte des interventions en cas de déversement chimique en s’intéressant aux dangers posés et au comportement des substances déversées en mer. Il examine ensuite brièvement les options d’intervention.

Categories: HNS, Technical Information Paper (TIPS)

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16. Planification d’urgence en cas de déversement d’hydrocarbures en mer

16. Planification d’urgence en cas de déversement d’hydrocarbures en mer

Ce Guide d’Informations Techniques décrit le format et le contenu types des plans d’intervention d’urgence en cas de déversements d’hydrocarbures causés par des navires. Il souligne également les étapes essentielles à l’élaboration d’un plan efficace.

Categories: Planning & operations, Technical Information Paper (TIPS)

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15. Préparation et soumission des demandes d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

15. Préparation et soumission des demandes d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

Ce document conseille sur les informations à conserver et les pièces justificatives à fournir en appui d’une demande d’indemnisation. Il explique également le processus de préparation et de soumission d’une demande. Applicable principalement aux déversements d’hydrocarbures causés par des navires, il contient un grand nombre de points également valables pour les déversements d’hydrocarbures provenant d’autres sources.

Categories: Compensation, Technical Information Paper (TIPS)

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14. Échantillonnage et suivi des déversements d’hydrocarbures en mer

14. Échantillonnage et suivi des déversements d’hydrocarbures en mer

Ce document donne une vue d’ensemble des procédures de suivi et d’échantillonnage pouvant être employées pour le suivi qualitatif et quantitatif de la contamination par les hydrocarbures. Tandis que les analyses qualitatives peuvent confirmer la source de la contamination par les hydrocarbures, les programmes de suivi ont tendance à évaluer les modifications quantitatives des niveaux d’hydrocarbures avec le temps.

Categories: Environmental effects, Planning & operations, Technical Information Paper (TIPS)

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13. Effets de la pollution par les hydrocarbures sur l’environnement

13. Effets de la pollution par les hydrocarbures sur l’environnement

Ce document décrit les effets des déversements d’hydrocarbures en mer, mais aussi des activités de nettoyage qui en résultent, sur la flore, la faune et les habitats marins. Une attention particulière est portée aux interactions complexes entre hydrocarbures et systèmes biologiques, qui ont fait l’objet d’études diverses au fil des ans. D’autres Guides d’Informations Techniques sont plus spécifiquement consacrés aux effets des hydrocarbures sur les pêches et la mariculture, et sur les activités humaines en général.

Categories: Environmental effects, Technical Information Paper (TIPS)

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12. Effets de la pollution par les hydrocarbures sur les activités sociales et économiques

12. Effets de la pollution par les hydrocarbures sur les activités sociales et économiques

Ce document s’intéresse à certains effets des déversements d’hydrocarbures sur divers secteurs et activités économiques et sociales du littoral, ainsi qu’aux mesures susceptibles d’en réduire l’impact. Étant donné leur importance particulière, le Guide d’Informations Techniques n°11 est entièrement consacré aux effets des déversements d’hydrocarbures sur les pêcheries et la mariculture.

Categories: Economic effects, Technical Information Paper (TIPS)

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11. Effets de la pollution par les hydrocarbures sur les pêches et la mariculture

11. Effets de la pollution par les hydrocarbures sur les pêches et la mariculture

Ce document décrit les effets de la pollution par les hydrocarbures provenant des navires sur la pêche et la mariculture ; il conseille sur les mesures de lutte antipollution et les stratégies de gestion susceptibles d’aider à atténuer la gravité des impacts d’un déversement d’hydrocarbures. Les dommages infligés à d’autres ressources économiques sont traités dans un autre Guide d’Informations Techniques.

Categories: Environmental effects, Economic effects, Technical Information Paper (TIPS)

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10. Direction, commandement et gestion des déversements d’hydrocarbures

10. Direction, commandement et gestion des déversements d’hydrocarbures

Ce document traite des nombreuses situations rencontrées à la suite de pollutions causées par des navires et explique comment une direction, un commandement et une gestion efficaces peuvent maximiser le succès des opérations de lutte antipollution. Un grand nombre des sujets abordés sont traités plus en détail dans d’autres documents de cette série publiée par l’ITOPF mais plus particulièrement dans le n° 16 : Planification d’urgence en cas de déversement d’hydrocarbures en mer.

Categories: Planning & operations, Technical Information Paper (TIPS)

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09. Élimination et traitement des hydrocarbures et des débris

09. Élimination et traitement des hydrocarbures et des débris

Ce document traite des diverses possibilités de gestion des déchets générés suite à des déversements d’hydrocarbures causés par des navires dans l’environnement marin.

Categories: Planning & operations, Disposal, Technical Information Paper (TIPS)

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